Archives : Avis publics

AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 2023

Avis publique de consultation publique concernant le règlement numéro 2022-213

Avis séance extraordinaire le 13 juin 2022 à 18h30

Avis public – Changements au calendrier des séances du Conseil de la MRC d’Arthabaska

RAPPORT DE FORMATION OBLIGATOIRE DES ÉLU(E)S

Avis public dérogation mineure – David Luneau au 1567, Rang Luneau.

Avis public Séance du conseil de la MRC d’Arthabaska 2022 modifié

Avis public Entrée en vigueur règlements 2021-206 et 2021-207

AVIC PUBLIC MRC D’ARTHABASKA Règlement numéro 419 ayant pour objet de modifier le règlement numéro 135 créant le Comité consultatif agricole de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska

Avis public dérogation mineure -Pierre Beauchesne – 690 rang Leclerc