Archives : Avis publics

AVIS PUBLIC: Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant [‘intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions

Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant l’intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions

AVIS PUBLIC CHANGEMENT DU LIEU DES SEANCES DU CONSEIL DE LA MRC D’ARTHABASKA

AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 2023

Avis publique de consultation publique concernant le règlement numéro 2022-213

Avis séance extraordinaire le 13 juin 2022 à 18h30

Avis public – Changements au calendrier des séances du Conseil de la MRC d’Arthabaska

RAPPORT DE FORMATION OBLIGATOIRE DES ÉLU(E)S

Avis public dérogation mineure – David Luneau au 1567, Rang Luneau.

Avis public Séance du conseil de la MRC d’Arthabaska 2022 modifié