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Avis public Séance du conseil de la MRC d'Arthabaska 2022 modifié

La présente est pour vous informer du lieu des séances du Conseil de la MRC d’Arthabaska pour l’année 2022. De plus, nous vous rappelons que la séance du Conseil initialement prévue le 25 mai a été déplacée au 1er juin 2022.

PDF icon 2022-04-12_avis_public_seances.pdf
Avis publics
  • Avis public Séance extraordinaire du conseil municipal, le 19 décembre 2022 pour l’adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations
  • AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DESAINT-RÉMI-DE-TINGWICK RÔLE 2023-2024-2025
  • AVIS PUBLIC: Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant ['intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions
  • AVIS PUBLIC CHANGEMENT DU LIEU DES SEANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA
  • AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2023
  • Avis publique de consultation publique concernant le règlement numéro 2022-213
  • Avis séance extraordinaire le 13 juin 2022 à 18h30
  • Avis public - Changements au calendrier des séances du Conseil de la MRC d'Arthabaska
  • RAPPORT DE FORMATION OBLIGATOIRE DES ÉLU(E)S
  • Avis public dérogation mineure - David Luneau au 1567, Rang Luneau.
Consultez la liste de tous les documents téléchargeables.

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