Sujet : Avis publics

Avis publics de la municipalité de St-Rémi-de-Tingwick.

Documents associés

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant
23 Mars 2023
23 Mars 2023
23 Mars 2023

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM (article 132 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme)
9 Mars 2023

Aux contribuables


de la susdite municipalité
9 Mars 2023

 
7 Février 2023

AVIS PUBLIC


Aux personnes et contribuables de la Municipalité de Saint-Rémi-De-Tingwick
29 Novembre 2022

DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA


MUNICIPALITÉ DESAINT-RÉMI-DE-TINGWICK


RÔLE 2023-2024-2025
3 Novembre 2022

Avis public


MRC d'ARTHABASKA
3 Novembre 2022
11 Octobre 2022
11 Octobre 2022

AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, que la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick tiendra, une CONSULTATION PUBLIQUE concernant le projet de règlement...
14 Juin 2022

Pages

Nouvelles récentes

Avis public 2022-209_Code d'éthique et de déontologie des élus

Le mercredi 19 janvier 2022
19 Janvier 2022 - 16:32

AVIS PUBLIC

Aux personnes et contribuables de la Municipalité de Saint-Rémi-De-Tingwick

AVIS PUBLIC est donné qu’à sa séance ordinaire du 7 février 2022 à 19h à la salle du conseil située au 1465 rue Principale à Saint-Rémi-de-Tingwick, le conseil adoptera le règlement 2022-209 édictant un code d’éthique et de déontologie des élus-es de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick et abrogeant le règlement numéro 2017-168, conformément à l’article 12 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.

PDF icon avis-public-code-dethique-et-de-deontologie-des-elus-2022-209.pdf

Avis public projet de règlement 2022-208_code de déontologie des employés municipaux

Le mercredi 19 janvier 2022
19 Janvier 2022 - 16:29

AVIS PUBLIC

Aux personnes et contribuables de la Municipalité de Saint-Rémi-De-Tingwick

AVIS PUBLIC est donné qu’à sa séance ordinaire du 7 février 2022 à 19h à la salle du conseil située au 1465 rue Principale à Saint-Rémi-de-Tingwick, le conseil adoptera le règlement 2022-208 édictant un code d’éthique et de déontologie des employés-es de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick et abrogeant le règlement numéro 2017-168, conformément à l’article 12 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.

PDF icon avis-public-code-dethique-et-de-deontologie-des-employers-2022-208.pdf

Avis de convocation séance extraordinaire lundi 29 novembre 2021

Le samedi 27 novembre 2021
27 Novembre 2021 - 11:37

AVIS VOUS EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée Mme Anouk Wilsey, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick, qu’une séance extraordinaire du conseil est convoquée pour être tenue à la salle du conseil et  par vidéoconférence, 1465, rue Principale à Saint-Rémi-de-Tingwick :

Le 29 novembre 2021 à 19h30

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Dépôt de la programmation de la TECQ 2019- version 4
  3. Période de question sur le sujet à l'ordre du jour
  4. Levée de la séance
PDF icon convocation_extraordinaire_29_novembre_2021-avis_public_web.pdf

Avis public scrutin 7 novembre 2021

Le mardi 12 octobre 2021
12 Octobre 2021 - 10:40

Par cet avis public, Anouk Wilsey, présidente d’élection , annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale que :

Un scrutin sera tenu le 7 novembre 2021

PDF icon avis_public_scrutin_sm-41.pdf

Avis public Aux personnes intéressées par le projet règlement numéro 2021-200 Modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant les établissements d’hébergement touristiques

Le lundi 26 avril 2021
26 Avril 2021 - 10:12

AVIS PUBLIC

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-200

MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2008-101 CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS D’HÉBERGEMENT TOURISTIQUES DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK

PDF icon avis_public-consultation.pdf

Pages associés

Médias associés

Séance du conseil du 15...

Navigation par sujets

La navigation par sujets rassemble le contenu associé, groupé dans des affichages adaptés selon les types : événements, nouvelles, médias, documents...
(savoir plus)